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Délibérations du conseil municipal 2000-2002

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Présentation des notices

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  • 2001-227 Programme d'assainissement 2001 – modifications
    5 vues - 2001-227 Programme d\'assainissement 2001 – modifications (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/24
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-228 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – extension du périmètre concerné par la pose d'une signalétique des entreprises
    2 vues - 2001-228 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – extension du périmètre concerné par la pose d\'une signalétique des entreprises (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/25
    Sujet : zone d'activités / entreprise
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats / Auxerre (Yonne, France) -- Zone commerciale des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-229 Parking du Pont – programme de travaux de conformité – appels d'offres
    3 vues - 2001-229 Parking du Pont – programme de travaux de conformité – appels d\'offres (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/26
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-230 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre – renforcement des structures
    2 vues - 2001-230 Complexe sportif des Hauts d\'Auxerre – renforcement des structures (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/27
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-231 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public
    3 vues - 2001-231 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d\'éclairage public (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/28
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-232 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande
    2 vues - 2001-232 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/29
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-233 Quartier Saint-Siméon, allée de la Colémine – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre cabinet Schneider
    2 vues - 2001-233 Quartier Saint-Siméon, allée de la Colémine – avenant n° 1 au marché de maîtrise d\'œuvre cabinet Schneider (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/30
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-234 Commune de Monéteau – lotissement rue de Paris – concours des services techniques
    2 vues - 2001-234 Commune de Monéteau – lotissement rue de Paris – concours des services techniques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/31
    Sujet : opération d'urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-235 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2002 – concours des services techniques municipaux
    2 vues - 2001-235 Communauté des Communes de l\'Auxerrois – travaux d\'alimentation en eau potable programme 2002 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/32
    Sujet : eau potable / finances locales
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-236 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme de voirie 2001 – concours des services techniques municipaux – modification
    2 vues - 2001-236 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme de voirie 2001 – concours des services techniques municipaux – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/33
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
    Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-237 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 7
    3 vues - 2001-237 Marché d\'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 7 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/34
    Sujet : propriété publique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-238 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Val de Saône Paysage
    2 vues - 2001-238 Travaux d\'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l\'Arbre Sec – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Val de Saône Paysage (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/35
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-239 École maternelle du Temple – réfection des peintures extérieures sur boiserie et métallerie – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Chiavazza
    2 vues - 2001-239 École maternelle du Temple – réfection des peintures extérieures sur boiserie et métallerie – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Chiavazza (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/36
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle du Temple
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-240 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise DSDB
    2 vues - 2001-240 Salle Vaulabelle – restructuration de l\'entrée et rénovation des façades – avenant n° 2 au marché de travaux avec l\'entreprise DSDB (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/37
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-241 Acquisition d'une parcelle en zone d'urbanisation
    2 vues - 2001-241 Acquisition d\'une parcelle en zone d\'urbanisation (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/38
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-242 Cession d'une bande de terrain rue Krüger
    2 vues - 2001-242 Cession d\'une bande de terrain rue Krüger (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/39
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-243 Cession d'un volume (lot n° 3) de l'immeuble 5, avenue Charles de Gaulle
    2 vues - 2001-243 Cession d\'un volume (lot n° 3) de l\'immeuble 5, avenue Charles de Gaulle (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/40
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-244 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – annulation de la délibération
    2 vues - 2001-244 Acquisition d\'un terrain rue des Prés Coulons – annulation de la délibération (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/41
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-245 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention complémentaire
    2 vues - 2001-245 École nationale de musique – acquisition d\'instruments de musique – demande de subvention complémentaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/42
    Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique / finances locales
    Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-246 Prise en charge d'un emploi jeune – convention avec l'Union des pêcheurs de l'Auxerrois
    2 vues - 2001-246 Prise en charge d\'un emploi jeune – convention avec l\'Union des pêcheurs de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/43
    Sujet : association / pêche à la ligne / personnel
    Organisme : Union des pêcheurs de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-247 Office public municipal d'HLM – PLA – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification
    3 vues - 2001-247 Office public municipal d\'HLM – PLA – 10 avenue d\'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 54 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/44
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-248 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER – 10 avenue d'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification
    3 vues - 2001-248 Office public municipal d\'HLM – PLA FONCIER – 10 avenue d\'Égriselles à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 329 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/45
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-249 Office public municipal d'HLM – PLA FONCIER acquisition – amélioration d'un pavillon, 58 avenue Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 295 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification
    3 vues - 2001-249 Office public municipal d\'HLM – PLA FONCIER acquisition – amélioration d\'un pavillon, 58 avenue Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 295 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – modification (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/46
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-250 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – Résidence Léon Peigné – allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 49 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2001-250 Office public municipal d\'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – Résidence Léon Peigné – allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 49 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/47
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-251 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements, résidence Léon Peigné, allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS de 136 441,87 E (895 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-251 Office public municipal d\'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements, résidence Léon Peigné, allée Jules Verne à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS de 136 441,87 E (895 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/48
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-252 Office public municipal d'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – résidence Léon Peigné – allée Jules Verne – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS FONCIER de 85 523,90 E (561 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-252 Office public municipal d\'HLM – acquisition-amélioration de quatre logements – résidence Léon Peigné – allée Jules Verne – demande de garantie pour un emprunt CDC PLUS FONCIER de 85 523,90 E (561 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/49
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jules-Verne / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Léon-Peigné
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-253 Office public municipal d'HLM – Travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 800 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2001-253 Office public municipal d\'HLM – Travaux d\'amélioration de l\'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 800 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/50
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-254 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – prorogation du contrat
    2 vues - 2001-254 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – prorogation du contrat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/51
    Sujet : propriété publique / équipement socio culturel
    Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-255 Règlement intérieur du conseil municipal
    14 vues - 2001-255 Règlement intérieur du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    14 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/52
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-256 Création d'un comité d'hygiène et de sécurité
    2 vues - 2001-256 Création d\'un comité d\'hygiène et de sécurité (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/53
    Sujet : personnel / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-257 Modification de l'effectif réglementaire
    3 vues - 2001-257 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/54
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-258 Création du poste de directeur des systèmes d'information
    3 vues - 2001-258 Création du poste de directeur des systèmes d\'information (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/55
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-259 Création d'un emploi de contractuel – annulation de la délibération
    2 vues - 2001-259 Création d\'un emploi de contractuel – annulation de la délibération (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/56
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-260 Attribution d'une indemnité horaire d'enseignement
    2 vues - 2001-260 Attribution d\'une indemnité horaire d\'enseignement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/57
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-261 Adoption de décomptes définitifs
    4 vues - 2001-261 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/58
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-262 Actes de gestion courante
    6 vues - 2001-262 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 27 septembre 2001
    Cote : 513 W 27/59
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 octobre 2001
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 octobre 2001 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/60
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2001
    23 vues - Compte-rendu de la séance du 25 octobre 2001 (ouvre la visionneuse)

    23 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/61
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2001
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 25 octobre 2001 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/62
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire « Une communauté d'agglomération ? »
    8 vues - Communication du maire « Une communauté d\'agglomération ? » (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/63
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Pierre Perreau sur la politique d'accueil de la petite enfance
    5 vues - Communication de Pierre Perreau sur la politique d\'accueil de la petite enfance (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/64
    Sujet : enfant
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jean-Pierre Colin « l'OMC menace le service public d'éducation »
    1 vue - Communication de Jean-Pierre Colin « l\'OMC menace le service public d\'éducation » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/65
    Sujet : relations internationales / commerce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine
    1 vue - Question d\'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/66
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité
    1 vue - Question de Jean-Pierre Bosquet sur l\'intercommunalité (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/67
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Questions de Dominique Mary sur la place des Véens et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin
    1 vue - Questions de Dominique Mary sur la place des Véens et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/68
    Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton
    1 vue - Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/69
    Sujet : liaison douce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/70
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question d'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine et réponse
    1 vue - Question d\'Élisabeth Gérard-Billebault sur la liste des association bénéficiaires des subventions attribuées dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine et réponse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/71
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Jean-Pierre Bosquet sur l'intercommunalité et réponse du maire
    1 vue - Question de Jean-Pierre Bosquet sur l\'intercommunalité et réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/72
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton et réponse de Denis Martin
    1 vue - Question de Jean-Pierre Bosquet sur le secteur piéton et réponse de Denis Martin (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/73
    Sujet : liaison douce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Questions de Dominique Mary sur la place des Véens (et réponse de Brigitte Debelle) et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin (réponse de Denis Martin)
    2 vues - Questions de Dominique Mary sur la place des Véens (et réponse de Brigitte Debelle) et la sécurité aux abords du collège Bienvenu-Martin (réponse de Denis Martin) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/74
    Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-263 Adhésion de la commune d'Augy à la communauté des communes de l'Auxerrois – avis du conseil municipal
    2 vues - 2001-263 Adhésion de la commune d\'Augy à la communauté des communes de l\'Auxerrois – avis du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/75
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Augy (Yonne) / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise
    Lieu : Augy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-264 Modification de l'article 4 (compétence aménagement de l'espace) des statuts de la communauté des communes de l'Auxerrois
    2 vues - 2001-264 Modification de l\'article 4 (compétence aménagement de l\'espace) des statuts de la communauté des communes de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/76
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-265 Communauté des communes de l'Auxerrois – création d'un syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise
    4 vues - 2001-265 Communauté des communes de l\'Auxerrois – création d\'un syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l\'agglomération auxerroise (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/77
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Syndicat mixte portant sur la gestion du schéma directeur de l'agglomération auxerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-266 Fonds d'investissement petite enfance – demande d'aide financière
    2 vues - 2001-266 Fonds d\'investissement petite enfance – demande d\'aide financière (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/78
    Sujet : enfant / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-267 Contrat enfance avec la Caisse d'allocations familiales
    11 vues - 2001-267 Contrat enfance avec la Caisse d\'allocations familiales (ouvre la visionneuse)

    11 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/79
    Sujet : politique de la ville / projet éducatif
    Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-268 Théâtre municipal – délégation de service public à l'association icaunaise de diffusion artistique (AIDA)
    2 vues - 2001-268 Théâtre municipal – délégation de service public à l\'association icaunaise de diffusion artistique (AIDA) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/80
    Sujet : propriété publique / équipement socio culturel
    Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-269 Construction des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – plan de financement
    3 vues - 2001-269 Construction des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/81
    Sujet : politique de la ville / installation sportive / finances locales / équipement socio culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-270 Travaux d'aménagement des locaux d'accueil des quartiers pour les enfants et utilisés par les associations – plan de financement
    2 vues - 2001-270 Travaux d\'aménagement des locaux d\'accueil des quartiers pour les enfants et utilisés par les associations – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/82
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-271 Dotation de solidarité urbaine – bilan 2000
    3 vues - 2001-271 Dotation de solidarité urbaine – bilan 2000 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/83
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-272 Attribution de diverses subventions
    2 vues - 2001-272 Attribution de diverses subventions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/84
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-273 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement
    2 vues - 2001-273 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/85
    Sujet : enseignement privé / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-274 Sécurité aux abords des établissements scolaires – aménagement de la rue de I'lle aux plaisirs – avenant n° 1 au marché de travaux avec SCR Bourgogne
    2 vues - 2001-274 Sécurité aux abords des établissements scolaires – aménagement de la rue de I\'lle aux plaisirs – avenant n° 1 au marché de travaux avec SCR Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/86
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-275 Fourniture de produits et matériels d'entretien ménager et industriel pour 2001 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise BHE Sanicity
    2 vues - 2001-275 Fourniture de produits et matériels d\'entretien ménager et industriel pour 2001 – avenant n° 1 au marché passé avec l\'entreprise BHE Sanicity (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/87
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-276 Création du poste de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention
    3 vues - 2001-276 Création du poste de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/88
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-277 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs
    2 vues - 2001-277 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/89
    Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-278 Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l'État pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
    2 vues - 2001-278 Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l\'État pour l\'instruction des autorisations et actes relatifs à l\'occupation du sol (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/90
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-279 Actes de gestion courante
    2 vues - 2001-279 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 octobre 2001
    Cote : 513 W 27/91
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 novembre 2001
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 29 novembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 29 novembre 2001
    17 vues - Compte-rendu de la séance du 29 novembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    17 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « Plan de mandat 2001-2007 : une ville du possible »
    9 vues - Communication de Guy Férez « Plan de mandat 2001-2007 : une ville du possible » (ouvre la visionneuse)

    9 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/4
    Sujet : vie politique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez « Les orientation budgétaires 2002 »
    5 vues - Communication de Guy Férez « Les orientation budgétaires 2002 » (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/5
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 29 novembre 2001
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 29 novembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/6
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-280 Budget primitif pour 2002 – débat sur les orientations budgétaires
    18 vues - 2001-280 Budget primitif pour 2002 – débat sur les orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    18 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/7
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-281 Attribution de subventions
    3 vues - 2001-281 Attribution de subventions (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/8
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-282 Contrat de ville 2001 – 4e affectation du fonds d'aide aux projets
    2 vues - 2001-282 Contrat de ville 2001 – 4e affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/9
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-283 Admissions en non valeur
    2 vues - 2001-283 Admissions en non valeur (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/10
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-284 Installation d'un point de contact de police de proximité Rive Droite
    2 vues - 2001-284 Installation d\'un point de contact de police de proximité Rive Droite (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/11
    Sujet : police / politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-285 Dalle Sainte-Geneviève – reprise du complexe d'étanchéité
    2 vues - 2001-285 Dalle Sainte-Geneviève – reprise du complexe d\'étanchéité (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/12
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-286 Programme des travaux d'urgence 2001 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques
    2 vues - 2001-286 Programme des travaux d\'urgence 2001 pour les édifices cultuels et autres monuments historiques (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/13
    Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-287 Bâtiments communaux – Travaux de maintenance et petites rénovations 2002-2003 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert
    3 vues - 2001-287 Bâtiments communaux – Travaux de maintenance et petites rénovations 2002-2003 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/14
    Sujet : propriété publique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-288 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2002 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2001-288 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2002 – marché fractionné à bons de commande – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/15
    Sujet : matière première / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-289 Approvisionnement en fournitures et produits courants – année 2002 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert
    3 vues - 2001-289 Approvisionnement en fournitures et produits courants – année 2002 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/16
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-290 Salle Vaulabelle – Restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Lauréseb et Delagneau
    2 vues - 2001-290 Salle Vaulabelle – Restructuration de l\'entrée et rénovation des façades – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises Lauréseb et Delagneau (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/17
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-291 Parking de l'Arquebuse – réparations suite au sinistre incendie du 6 août 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Lapied
    2 vues - 2001-291 Parking de l\'Arquebuse – réparations suite au sinistre incendie du 6 août 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux avec les entreprises ABM et Lapied (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/18
    Sujet : équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-292 Marché de Noël – convention avec l'association des amis du grand Noël bourguignon d'Auxerre
    2 vues - 2001-292 Marché de Noël – convention avec l\'association des amis du grand Noël bourguignon d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/19
    Sujet : association / manifestation commerciale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-293 Reversement à l'Association française contre les myopathies, de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec, dans le cadre du Téléthon
    2 vues - 2001-293 Reversement à l\'Association française contre les myopathies, de droits d\'entrée au stade nautique de l\'Arbre sec, dans le cadre du Téléthon (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/20
    Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-294 Clôture de l'exercice comptable 2001
    2 vues - 2001-294 Clôture de l\'exercice comptable 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/21
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-295 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles », des archives municipales d'Auxerre
    2 vues - 2001-295 Exposition « Enceintes et fortifications à Auxerre, IVe-XIXe siècles », des archives municipales d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/22
    Sujet : manifestation culturelle
    Organisme : Auxerre. Archives municipales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-296 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC Foncier de 299 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-296 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC Foncier de 299 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/23
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-297 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-297 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 000 F réalisé à la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/24
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-298 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 190 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnei du logement de l'Yonne
    2 vues - 2001-298 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 190 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnei du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/25
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-299 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – participation financière de la ville
    2 vues - 2001-299 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon, rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/26
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-300 Maintenance du photocopieur couleur professionnel – avenant n° 1 au contrat avec la société Millot Reprographie
    2 vues - 2001-300 Maintenance du photocopieur couleur professionnel – avenant n° 1 au contrat avec la société Millot Reprographie (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/27
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-301 Recrutement d'un ingénieur contractuel pour le bureau d'études des travaux publics
    2 vues - 2001-301 Recrutement d\'un ingénieur contractuel pour le bureau d\'études des travaux publics (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/28
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-302 Plan informatique dans les écoles – demande de subvention à l'Etat
    2 vues - 2001-302 Plan informatique dans les écoles – demande de subvention à l\'Etat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/29
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales / système d'information
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-303 Adoption de décomptes définitifs
    3 vues - 2001-303 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/30
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-304 Actes de gestion courante
    2 vues - 2001-304 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 29 novembre 2001
    Cote : 513 W 28/31
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 décembre 2001
    4 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 décembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/32
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2001
    24 vues - Compte-rendu de la séance du 20 décembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    24 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/33
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 20 décembre 2001
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 20 décembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/34
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local
    1 vue - Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/35
    Sujet : projet éducatif
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002
    1 vue - Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/36
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA
    1 vue - Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/37
    Sujet : finances locales
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT
    1 vue - Communication d\'Anne Martinez sur l\'ARTT (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/38
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Patrick Tuphé sur la situation des emplois jeunes salariés du Phare Emploi et réponse d'Anne Martinez
    1 vue - Question de Patrick Tuphé sur la situation des emplois jeunes salariés du Phare Emploi et réponse d\'Anne Martinez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/39
    Sujet : association / insertion professionnelle / personnel
    Organisme : Le Phare emploi
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local
    3 vues - Communication de Martine Doriac sur le projet éducatif local (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/40
    Sujet : projet éducatif
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002
    7 vues - Communication de Guy Férez sur le budget primitif 2002 (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/41
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA
    2 vues - Communication de Brigitte Debelle sur la subvention AJA (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/42
    Sujet : finances locales
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication d'Anne Martinez sur l'ARTT
    3 vues - Communication d\'Anne Martinez sur l\'ARTT (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/43
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Charte de fonctionnement de démocratie participative
    4 vues - Charte de fonctionnement de démocratie participative (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/44
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Réponses d'Anne Martinez aux questions de Patrick Tuphé
    2 vues - Réponses d\'Anne Martinez aux questions de Patrick Tuphé (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/45
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2001
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 20 décembre 2001 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/46
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-305 Budget primitif 2002
    2 vues - 2001-305 Budget primitif 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/47
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-306 Versement d'acomptes sur subventions
    2 vues - 2001-306 Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/48
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-307 Exercice 2002 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2002
    3 vues - 2001-307 Exercice 2002 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/49
    Sujet : logement social / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-308 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2002
    2 vues - 2001-308 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/50
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-309 Renégociation de dette – exercice 2002
    2 vues - 2001-309 Renégociation de dette – exercice 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/51
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-310 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2001
    2 vues - 2001-310 Décision modificative n° 1 de l\'exercice 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/52
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-311 Attribution de subventions
    2 vues - 2001-311 Attribution de subventions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/53
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-312 Association Résonance – attribution d'une subvention exceptionnelle
    2 vues - 2001-312 Association Résonance – attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/54
    Sujet : association / musique / finances locales
    Organisme : Association Résonances
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-313 Convention avec l'école privée du Moulin de Preuilly
    3 vues - 2001-313 Convention avec l\'école privée du Moulin de Preuilly (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/55
    Sujet : sport / enseignement privé
    Organisme : École privée du Moulin de Preuilly (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-314 Contrat de ville 2001 – 5e affectation du fonds d'aide aux projets
    2 vues - 2001-314 Contrat de ville 2001 – 5e affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/56
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-315 Mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail du personnel
    3 vues - 2001-315 Mise en œuvre de l\'aménagement et de la réduction du temps de travail du personnel (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/57
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-316 Mise en place d'un régime d'astreintes
    3 vues - 2001-316 Mise en place d\'un régime d\'astreintes (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/58
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-317 Création du poste de responsable d'exploitation propreté
    3 vues - 2001-317 Création du poste de responsable d\'exploitation propreté (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/59
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-318 Maîtrise d'ouvrage groupée pour les travaux associés à l'enfouissement des réseaux électriques
    3 vues - 2001-318 Maîtrise d\'ouvrage groupée pour les travaux associés à l\'enfouissement des réseaux électriques (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/60
    Sujet : association / finances locales
    Organisme : Association Résonances
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-319 Terrain des gens du voyage – modification du programme de travaux 2001
    2 vues - 2001-319 Terrain des gens du voyage – modification du programme de travaux 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/61
    Sujet : nomade
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-320 Exploitation du crématorium et des ouvrages annexes – appel d'offres
    2 vues - 2001-320 Exploitation du crématorium et des ouvrages annexes – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/62
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-322 Acquisition d'un terrain aux Chesnez – opération 33 du POS
    2 vues - 2001-322 Acquisition d\'un terrain aux Chesnez – opération 33 du POS (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/63
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-323 Acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption urbain aux Mignottes
    2 vues - 2001-323 Acquisition d\'un terrain par exercice du droit de préemption urbain aux Mignottes (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/64
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-324 Acquisition de terrains en zone d'urbanisation des Charrons
    2 vues - 2001-324 Acquisition de terrains en zone d\'urbanisation des Charrons (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/65
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-325 Cession d'un délaissé d'aménagement, allée du Maine
    2 vues - 2001-325 Cession d\'un délaissé d\'aménagement, allée du Maine (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/66
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-326 Convention de servitudes avec EDF
    2 vues - 2001-326 Convention de servitudes avec EDF (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/67
    Sujet : domaine public
    Organisme : Électricité de France
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-327 Prescription de la révision du plan d'occupation des sols d'Auxerre et Vaux – transformation en procédure du plan local d'urbanisme (PLU)
    4 vues - 2001-327 Prescription de la révision du plan d\'occupation des sols d\'Auxerre et Vaux – transformation en procédure du plan local d\'urbanisme (PLU) (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/68
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-328 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification de la délibération n° 214 du 28 juin 2001
    2 vues - 2001-328 Mise à disposition de l\'association Avicenne d\'un terrain communal – modification de la délibération n° 214 du 28 juin 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/69
    Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle
    Organisme : Association Avicenne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-329 Exonération de la taxe locale d'équipement pour le permis de construire déposé par Yonne Habitation 21 à 27, rue Bourneil
    2 vues - 2001-329 Exonération de la taxe locale d\'équipement pour le permis de construire déposé par Yonne Habitation 21 à 27, rue Bourneil (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/70
    Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
    Organisme : Yonne habitation
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bourneil
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-330 Participation pour financement des voies nouvelles et de leurs réseaux
    3 vues - 2001-330 Participation pour financement des voies nouvelles et de leurs réseaux (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/71
    Sujet : réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-331 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice
    2 vues - 2001-331 Convention entre la ville d\'Auxerre et l\'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/72
    Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales
    Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-332 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-332 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/73
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-333 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-333 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/74
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-334 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 21 952,66 € (144 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2001-334 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 21 952,66 € (144 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/75
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-335 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 906,96 € (452 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2001-335 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 68 906,96 € (452 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/76
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-336 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – participation financière de la ville
    2 vues - 2001-336 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/77
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-337 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 74 242,67 € (487 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-337 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat dans le quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 74 242,67 € (487 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/78
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-338 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 282 488,03 € (1 853 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2001-338 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 282 488,03 € (1 853 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/79
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-339 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 396 367,44 E (2 600 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2001-339 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat – 5e tranche de 5 bâtiments dans le quartier Saint-Siméon à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 396 367,44 E (2 600 000 F) réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/80
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-340 Changement de nom de la partie haute de la rue des Vauviers (impasse de la Clairière)
    2 vues - 2001-340 Changement de nom de la partie haute de la rue des Vauviers (impasse de la Clairière) (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/81
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Clairière
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-341 Association Service Compris – représentation de la ville – modification
    2 vues - 2001-341 Association Service Compris – représentation de la ville – modification (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/82
    Sujet : association / musique / élu
    Organisme : Association Service Compris (2000-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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